MENTIONS LEGALES
1. Éditeur du site
Le site internet pierressolidaires.fr est édité par :
DOUPEUX Chantal EI (Entrepreneur Individuel).
Adresse du siège social : 15, rue Alphonse Daudet, Urban Lodge – E210 F-34500 BEZIERS
Téléphone : (+33) 06 18 77 39 75
E-mail : pierressolidaires@gmail.com
SIRET : en cours d’attribution
Immatriculation : En cours d’inscription au Registre National des Entreprises (RNE)
Directeur de la publication : Chantal DOUPEUX, Entrepreneur Individuel.
2. Hébergeur du site
Le site internet est hébergé par :
Hostinger International Ltd.
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca – Chypre
Site : https://www.hostinger.fr
Contact : https://www.hostinger.fr/contact
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, photographies, illustrations, logos, graphismes, documents téléchargeables, vidéos et autres éléments) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété exclusive de Pierres Solidaires. Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
4. Gestion des données personnelles RGPD
Responsable du traitement : Chantal DOUPEUX – Pierres Solidaires EI. Les données personnelles recueillies via le formulaire de contact du site sont utilisées exclusivement afin de répondre aux demandes des utilisateurs et d’assurer les échanges nécessaires avec ceux-ci.
Les données collectées ne sont ni cédées, ni vendues, ni communiquées à des tiers, sauf obligation légale.
Elles sont conservées pendant la durée strictement nécessaire au traitement de la demande, puis supprimées, sauf si leur conservation est imposée par une disposition légale.
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (Règlement général sur la protection des données – RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, d’opposition et, lorsque cela est applicable, d’un droit à la portabilité de ses données personnelles .
Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande à :
Pierres Solidaires. E-mail : pierressolidaires@gmail.com
En cas de difficulté relative au traitement de vos données personnelles, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), autorité française chargée de la protection des données personnelles.
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5. Cookies
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6. Limitation de responsabilité
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En conséquence, l’éditeur décline toute responsabilité :
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7. Droit applicable
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